Aller au contenu principal
Toute l'actualité de la catégorie Règlementation
Menu filière
La vie Charentaise
L'Agriculteur Charentais
Agri79
La Vienne Rurale
Welcome
Anonyme
Caracterres
Avec son contenu très diversifié, ce site vous accompagne dans votre quotidien professionnel.
User account menu
Je m'abonne
Annonces légales
Je me connecte
Navigation principale
Région
16 - La Vie Charentaise
17 - L'Agriculteur Charentais
79 - Agri79
86 - Vienne Rurale
France / Monde
Elevage
Cultures
Viticulture
Matériel
Règlementation
Menu autres
Dossiers
Petites annonces
Vidéos
Contacts
Menu autres
Dossiers
Petites annonces
Vidéos
Contacts
Publicité
Règlementation
La télédéclaration, c’est maintenant
31 mars 2023
Ça y est ! C’est parti, jusqu’au 15 mai, pour passer quelques minutes, voire quelques heures, à remplir les…
Rompre un contrat à durée déterminée : les cas de figure
08 septembre 2021
En principe, le CDD est rompu à la fin prévue du contrat de travail. Pour autant, le Code du travail prévoit…
Organiser les élections : une nécessité pour l’employeur
08 septembre 2021
Les délégués du personnel ont pour rôle de représenter les salariés. L’employeur s’expose au risque de devoir…
L’étiquetage des produits à la vente
03 septembre 2021
La vente directe des produits de la ferme ou la vente à des magasins collectifs nécessite d’identifier les…
Les chambres d’agriculture sortent un simulateur sur les éco-régimes
02 septembre 2021
En septembre, les chambres d’agriculture sortiront un outil numérique permettant, au niveau de l’exploitation…
Les limites de l’entraide familiale
01 septembre 2021
L’entraide familiale ne fait l’objet d’aucun statut juridique. Il s’agit d’une simple tolérance permettant à…
Recruter puis former en interne grâce à « Défi emploi »
01 septembre 2021
Pour la formation interne de ses nouveaux salariés, l’employeur d’une entreprise de moins de onze personnes …
Un nouveau service en ligne pour les propriétaires fonciers
29 août 2021
Les propriétaires fonciers peuvent désormais gérer leurs propriétés en ligne. D’ici fin 2022, les…
Les jours de RTT pris prolongent la période d’essai
25 août 2021
Lorsque des RTT sont pris pendant la période d’essai, celle-ci est prolongée d’une durée égale à cette…
Les taxes d’apprentissage et de formation désormais déclarées à la MSA
22 août 2021
En 2022, les déclarations concernant les contributions à la formation professionnelle (CPF), au CPF-CDD, à la…
Loi de finances rectificative 2021
10 août 2021
L’assouplissement de l’utilisation des Dotations pour aléas (DPA) et l’exonération des abandons des loyers…
Nutriman explore les matières fertilisantes issues de ressources inhabituelles
05 août 2021
Le projet européen Nutriman explore les possibilités d’utiliser des engrais issus du traitement innovant de…
Contrat d’apprentissage : quelle rémunération ?
03 août 2021
Comment s’applique la rémunération des apprentis, en particulier lorsque l’apprentissage ne commence qu’en 2e…
Visibilité du lieu de vente à la ferme : les règles sur les enseignes et pré-enseignes
03 août 2021
Annoncer son activité commerciale sur le bord des routes est soumis à des règles. Parfois, des dérogations…
Contrats conclus par une société en cours d’immatriculation
01 août 2021
La période qui court entre la signature des statuts et l’immatriculation de la société est régie par le droit…
Mesures de vigilance et d'alerte sur les bassins des Sèvres niortaise et nantaise
30 juillet 2021
Dès samedi 31 juillet, des réductions de prélèvements s'appliquent.
Le Seco veut construire la 3ème phase du plan Re’Sources avec les agriculteurs
29 juillet 2021
Juchés sur les hauteurs d’Echiré, le 22 juillet, les agriculteurs ont pu découvrir un panorama exceptionnel…
Plan stratégique national : Julien Denormandie précise sa copie
28 juillet 2021
Une première version complète est attendue d'ici la fin du mois.
L'indice des fermages en hausse de 1,09 %
28 juillet 2021
Selon l’arrêté ministériel du 12 juillet 2021 (JO du 20 juillet 2021), l'indice national des fermages s'…
Les viticulteurs soutenus en cas de perte de chiffre d’affaires
27 juillet 2021
Un décret du 28 juin 2021 met en œuvre l’exonération prévue dès décembre 2020 par la loi de financement de…
Des textes qui protègent la pollution des milieux aquatiques
27 juillet 2021
Le Code de l’environnement s’est enrichi, au fil du temps, de textes répressifs visant à protéger le milieu…
Transport et canicule : les règles à respecter
24 juillet 2021
En 2019, la France a pris un arrêté limitant le transport d’animaux vivants sur son territoire à certaines…
Attention à la surchauffe des bottes de foin
22 juillet 2021
Le stockage du foin relève d’un art délicat, où le maître mot est la surveillance. Chaque année, les Deux-…
La TVA applicable aux centres équestres réaffirmée
20 juillet 2021
L’administration réaffirme et sécurise l’application du taux réduit de TVA pour les centres équestres.
L’aide à l’embauche des travailleurs handicapés prolongée
20 juillet 2021
L’aide pour l’embauche d’un travailleur handicapé, qui devait expirer au 30 juin, est prolongée jusqu’à la…
Azote sur Cipan, cultures dérobées et couverts végétaux en interculture
15 juillet 2021
Les éleveurs qui veulent profiter des intercultures pour produire du fourrage peuvent épandre des…
Voir les intercultures comme une opportunité de fourrage
15 juillet 2021
Que ce soit pour répondre à la directive Nitrates – qui concerne tout le département – ou dans le cadre des…
Quelles règles concernant les nuisances sonores ?
10 juillet 2021
Semer ou moissonner sans que personne ne le remarque est impossible ! Cependant, le bruit ne doit pas porter…
Le CFE pour créer, modifier ou cesser une activité agricole
03 juillet 2021
Les Centre de formalités des entreprises CFE ont été institués pour faciliter les démarches administratives…
Une nouvelle plateforme d’offres de services pour les salariés
30 juin 2021
La Fnsea lance une plateforme digitale d’offre de services à destination des salariés agricoles intitulée «…
Pourcentage ou taux fixe : les cas de figure des cessions de parts
29 juin 2021
Les cessions de parts sociales de Gaec et d’Earl soumis à l’impôt sur le revenu sont assujetties au droit…
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹ Précédent
…
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
…
Page suivante
Suivant ›
Dernière page
Dernier »
Les plus lus
Tout ce que vous voulez savoir sur les réserves sans oser le (re)demander
Un engin de cross pas comme les autres
A la Cuma d’Epannes, les jeunes installés comptent sur les réserves d'eau
FNSEA 17 et JA 17 appellent à la mobilisation mercredi 22 mars à La Rochelle
17 mars 2023
Le XV de France dans les fermes deux-sévriennes
31 mars 2023
Les Sicaudières accueillent la coupe de France de football !
30 mars 2023
Publicité
Le chiffre
965
La Nouvelle-Aquitaine en haut du podium au concours général agricole
en savoir plus
Inscription Newsletter
Chaque jeudi, prenez connaissance de l’essentiel de l’actualité agricole et rurale de la semaine.
Publicité
Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 12.42€/mois
Lien
Je m'abonne
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site Caracterres
Consultez les journaux La Vie Charentaise, l'Agriculteur Charentais, l'Agri79 et la Vienne rurale au format numérique
Ne manquez aucune information grâce aux newsletters de La Vie Charentaise, l'Agriculteur Charentais, l'Agri79 et la Vienne rurale