Le camion promotionnel de l’enseignement agricole fera étape sur les bords de Charente du 12 au 14 mai pour promouvoir les…
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La Chambre d’agriculture et le Département ont organisé, à Saintes, la semaine dernière, le premier forum de la restauration hors…
La réalisation régulière du curage du ruisseau par le preneur peut être qualifiée de contrepartie onéreuse pour décider l’…
Suite à l’expiration de son bail, un locataire peut prétendre à une indemnité, sous certaines conditions.
Quatre ans après l’entrée en vigueur d’une loi relative à la protection de l’enfance, une nouvelle mouture est entrée en…
Les véhicules de plus de 12 tonnes sont concernés par cette taxe. Néanmoins, des exonérations sont possibles dans le domaine…
