2571 resultats au total
Il est possible de se libérer d’un engagement de caution s’il est constaté une disproportion entre la valeur de l’engagement…
La fin de l’état d’urgence a mis un terme à certaines mesures exceptionnelles comme la suppression des jours de carence ou…
Seule une petite partie de protéines végétales consommées par la chèvre peuvent l’être également par l’homme.
Lors de l’achat d’un bien défectueux, il existe des recours. Ces derniers divergent selon le caractère privé ou professionnel de…
En application des mesures mises en place par le gouvernement, la MSA reprend progressivement le recouvrement des cotisations des…
L’organisme qui opère en Vendée, Charente-Maritime et Deux-Sèvres multiplie les audits sur les coûts de production. En…
Depuis la diffusion des vidéos de l’élevage de lapin de Nueil-les-Aubiers par l’association L214, des acteurs locaux se sont…
En Poitou-Charentes, la surveillance des élevages, dorénavant programmée chaque année, vise à identifier les troupeaux suspects d…