Aller au contenu principal

TICPE
Carburant : La campagne de remboursement a débuté

© J.C. Gutner

La campagne de remboursement de TICPE sur les consommations 2021 de GNR, de fioul et de gaz naturel est ouverte depuis le 1er avril.  Tous les exploitants qui déposeront leur demande complète de remboursement entre le 1er avril et le 30 avril se verront automatiquement verser :
- l’intégralité du remboursement dû au titre de 2021 (14,96 €/hl pour le GNR)
- 25 % du remboursement ci-dessus, à titre d’acompte sur le remboursement dû au titre des consommations 2022.
Concernant les nouveaux installés de 2022, va être mis en place un formulaire papier, qui permettra aux demandeurs de toucher 25 % du montant total de remboursement moyen 2020, constaté au niveau de la Ferme France. En l’absence de référence historique, c’est la solution qui a été retenue par le Ministère. Ce formulaire devrait être rapidement disponible au téléchargement sur le site de Chorus Pro, sans qu’il soit besoin pour autant d’avoir un compte actif, afin de gagner du temps.
Enfin, il est à noter que si les prix très élevés du GNR devaient se maintenir, un second acompte de 25 % serait de nouveau versé.

Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout Caracterres.

Les plus lus

Canicule : les récoltes interdites entre 14h et 19h en Charente-Maritime

Face aux risques de départ de feu, un arrêté vient d'être pris par le Préfet de la Charente-Maritime afin de limiter les…

Bernard Chauvet, maire de Jazeneuil et président du Sivos et Jean-Louis Ledeux, maire de Lusignan et chargé des finances du Sivos.
Des fermetures d'écoles désormais programmées
C'est une nouvelle méthode de travail qui s'opère dans la Vienne autour des écoles. Le rectorat travaille avec les collectivités…
Les bateaux dévalent les eaux pendant près de 10 minutes. 
Une montagne russe dans l'eau, au Futuroscope
Un an après l'inauguration de l'Aquascope, le Futuroscope propose dès ce samedi une nouvelle attraction : Mission Bermudes.…
Patrick Mounier (à gauche) et Serge Lebrun, nouveaux président et vice-président de la MSA des Charentes.
Patrick Mounier, nouveau président de la MSA des Charentes

Suite aux élections de la MSA des Charentes en mai, un conseil d'administration s'est tenu ce jeudi 19 juin à Jonzac. Patrick…

En Charente comme partout en Nouvelle-Aquitaine, le rendement en blé tendre plafonne depuis les années 1990 à cause de la multiplication des jours chauds en fin de cycle. Rendement moyen départemental en blé tendre.
Coup de chaud sur les céréales !

Les moissonneuses tournent à plein régime en cette première semaine de l'été 2025, alors qu'une chaleur écrasante règne sur…

Le gîte Nature-Poitou à Archigny a son site internet pour réserver en direct : gite-nature-poitou.fr. Il est aussi sur plusieurs plateforme de location touristique dont Greengo.
Le gîte Nature Poitou donne des ailes

Stéphane Clavurier a débuté l'activité d'hôte l'année dernière, en parallèle de son métier d'instructeur paramoteur au sein de…

Publicité